Mentions Légales crédits

1.Présentation du site

Editeur du site :

Le site www.hiers-brouage-tourisme.fr est édité par :

Office de tourisme de Hiers-Brouage

2 rue de l’Hospital – Brouage

17320 Hiers-Brouage – France

Tél : 05 46 85 19 16

Email : hiers-brouage-tourisme@marennes-oleron.com

www.hiers-brouage-tourisme.fr

 

Directeur de la publication/responsable rédaction

Léa Normandin

Hébergeur du site

aYaline – itourisme

Concord Business Center

34, boulevard Chasseigne

86000 Poitiers

Tél : 05 49 41 46 00

http://www.ayaline.com/

2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.hiers-brouage-tourisme.fr  implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.hiers-brouage-tourisme.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

3.Gestion des données personnelles

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Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser:

Par courrier :  Office de tourisme de Hiers-Brouage2 rue de l’Hospital – 17320 Hiers-Brouage -France

Par email : tourismebrouage@wanadoo.fr

Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.

4.La déclaration CNIL

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles, selon la Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 www.cnil.fr.

5.Description des services fournis

Ce site a pour objectif de faire connaître l’office de tourisme de Hiers-Brouage, de faire découvrir à tous l’offre touristique, le patrimoine et les manifestations de notre région. Ce site a été conçu et est maintenu par le personnel de l’office de tourisme.

Le personnel s’efforce de fournir sur le site www.hiers-brouage-tourisme.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.hiers-brouage-tourisme.fr.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.hiers-brouage-tourisme.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

6.Propriété intellectuelle

La structure générale du site  www.hiers-brouage-tourisme.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l’office de tourisme de Hiers-Brouage.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’office de tourisme de Hiers-Brouage est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7.Limitations de responsabilité

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Les contenus disponibles sur ce site font l’objet de mises à jour périodiques. De plus, l’office de tourisme de Hiers-Brouage se réserve le droit d’améliorer, de modifier, ou de supprimer à tout moment, sans avertissement préalable, ces contenus.

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8.Liens hypertextes et cookies

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9.Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hiers-brouage-tourisme.fr  est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10.Les crédits photos

© Syndicat Mixte de Brouage

© Office de tourisme de Hiers-Brouage

11.Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010.

12.Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 




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